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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ
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Cuvée Angélique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Angélique
CHAMPAGNE SENEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3841761
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
Cuvée Angélique de CHAMPAGNE SENEZ

Présentation de la marque Cuvée Angélique

Déposée le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Angélique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 036 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France.

La marque Cuvée Angélique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Angélique est expirée depuis le 22 juin 2021.

CHAMPAGNE SENEZ a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Renoir CHAMPAGNE CRISTIAN SENEZ , CRISTIAN SENEZ BRUT ROSÉ , CARTE BLANCHE Cristian Senez , CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT , CUVEE RENOIR CRISTIAN SENEZ


CHAMPAGNE SENEZ, SAS - 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France - SIREN 348036120


CHAMPAGNE SENEZ - 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Vin bénéficiant de l'AOC Champagne.